Conseil Municipal du 07 mars 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
- Délibération - (sans annexe)
- Délibération - (sans annexe)
- Délibération - (sans annexe)
- Délibération - (sans annexe)
- Délibération - (sans annexe)
- Délibération - (sans annexe)
- Délibération - (sans annexe)
DEL2017/194CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE ROUTE DE TOULOUSE A LA S.C.I. LA ROCADE - Délibération - (sans annexe)

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/195CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/187CANDIDATURE AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/193ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2017 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/180DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION A LA SAS BAGATELLE DE TERRAINS SITUES AVENUE DE LA CAPELANIE ET RUE PAUL-LANGEVIN - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/188BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe
DEL2017/190CESSION D'UN TERRAIN SITUE DANS LE HAMEAU DE LA BERNADIE A MONSIEUR DAVID MARTINS ET MADAME LAURE CAYSSEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/191CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN POTEAU ET D'UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE LIEU-DIT LA PIQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/192AMENAGEMENT DE L'ACCES A LA ZONE DU SIALA - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS A LA SAS L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/108GAZ - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/189COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/197MUTUALISATION DES LICENCES ORACLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)

Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/011BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe
DEL2017/012CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN POTEAU ET D'UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE LIEU-DIT LA PIQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/013DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE TOURNEMIRE A MONSIEUR HENRI BREAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/014CESSION D'UN TERRAIN SITUE DANS LE HAMEAU DE LA BERNADIE A MONSIEUR DAVID MARTINS ET MADAME LAURE CAYSSEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/015CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE ROUTE DE TOULOUSE A LA S.C.I. LA ROCADE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/016ACQUISITION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET DE PARCELLES SITUEES CHEMIN DE LA FOSSE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/017AMENAGEMENT DU BOULEVARD PIERRE MENDES-FRANCE - ACQUISITION D'EMPRISES A LA CONGREGATION DE LA PRESENTATION DE MARIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/018AMENAGEMENT DE L'ACCES A LA ZONE DU SIALA - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS A LA SAS L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/019ELARGISSEMENT DE LA RUE BELLEVUE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MADAME ET MONSIEUR RENE LOZANO - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/020ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES MONGES - ACQUISITIONS DE PARCELLES A MONSIEUR SEBASTIEN SANDOVAL ET MONSIEUR ANDRE ORTIZ - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/021REGULARISATION D'UNE EMPRISE DE TROTTOIR SITUEE RUE DU DOCTEUR ROUX - ACQUISITION D'UNE PARCELLE A MONSIEUR ALAIN GARCES - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/022EXPERTISE JUDICIAIRE PLACE PIERRE FABRE - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SAS SOLS MEDITERRANEE ET LA SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - Délibération - (sans annexe)

Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/009CONVENTION RELATIVE AU DEVERSEMENT DES EAUX USEES DU CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE ETABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/010ÉCLAIRAGE PUBLIC - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN - MISE EN CONFORMITÉ DU MATÉRIEL ET DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/029SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - RAPPORT ANNUEL 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/004CANDIDATURE AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/005ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2017 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe)

Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/006INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS POUR 2016 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/001DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/002MUTUALISATION DES LICENCES ORACLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/030COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/031ACHAT - MARCHE DE FOURNITURES D'IMPRIMES ADMINISTRATIFS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/032ACHAT - MARCHE DE FOURNITURES DE PAPIER BLANC ET COULEUR POUR COPIEURS ET IMPRIMANTES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/033MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / C.C.A.S DE CASTRES / RÉGIES DU GOLF DE CASTRES-GOURJADE ET DU CENTRE ÉQUESTRE DE LA BORDE BASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/034LOCATION POUR DES COURTES ET MOYENNES DUREES DE VEHICULES UTILITAIRES, DE MACHINES, MATERIELS DE CHANTIER, MINI PELLES DE 2 A 8 TONNES ET LEURS ACCESSOIRES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/035MARCHES D'ACHAT DE FOURNITURES POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DE LA VOIRIE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/036ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)

Relations extérieures et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/003CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)

Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/007MISE A DISPOSITION DU STADE PIERRE ANTOINE - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA SASP CASTRES OLYMPIQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/008CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIÉTÉ ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)

Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/023PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U) - APPROBATION DU DOSSIER DE REVISION ALLEGEE N°1 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/024OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE URBANISME A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/025PROJET DE DECRET PORTANT EXTENSION DE L'EPF DE LANGUEDOC-ROUSSILLON - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/026PROJET DE DEMOLITION DE LOGEMENTS SITUES AUX 28 ET 28 BIS RUE D'EMPARE - ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/027DÉNOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/028AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)