Conseil Municipal du 07 mars 2017
DELIBERATIONS
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
- Délibération - (sans annexe) | |||
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- Délibération - (sans annexe) | |||
- Délibération - (sans annexe) | |||
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- Délibération - (sans annexe) | |||
DEL2017/194 | CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE ROUTE DE TOULOUSE A LA S.C.I. LA ROCADE - Délibération - (sans annexe) |
01 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/195 | CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe) |
02 - Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/187 | CANDIDATURE AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/193 | ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2017 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe) |
13 - Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2016/180 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION A LA SAS BAGATELLE DE TERRAINS SITUES AVENUE DE LA CAPELANIE ET RUE PAUL-LANGEVIN - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/188 | BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe | ||
DEL2017/190 | CESSION D'UN TERRAIN SITUE DANS LE HAMEAU DE LA BERNADIE A MONSIEUR DAVID MARTINS ET MADAME LAURE CAYSSEL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/191 | CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN POTEAU ET D'UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE LIEU-DIT LA PIQUE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/192 | AMENAGEMENT DE L'ACCES A LA ZONE DU SIALA - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS A LA SAS L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO - Délibération - (sans annexe) |
14 - Cadre de vie
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2016/108 | GAZ - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |
16 - Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/189 | COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/197 | MUTUALISATION DES LICENCES ORACLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe) |
Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/011 | BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe | ||
DEL2017/012 | CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN POTEAU ET D'UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE LIEU-DIT LA PIQUE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/013 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE TOURNEMIRE A MONSIEUR HENRI BREAU - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/014 | CESSION D'UN TERRAIN SITUE DANS LE HAMEAU DE LA BERNADIE A MONSIEUR DAVID MARTINS ET MADAME LAURE CAYSSEL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/015 | CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE ROUTE DE TOULOUSE A LA S.C.I. LA ROCADE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/016 | ACQUISITION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET DE PARCELLES SITUEES CHEMIN DE LA FOSSE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/017 | AMENAGEMENT DU BOULEVARD PIERRE MENDES-FRANCE - ACQUISITION D'EMPRISES A LA CONGREGATION DE LA PRESENTATION DE MARIE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/018 | AMENAGEMENT DE L'ACCES A LA ZONE DU SIALA - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS A LA SAS L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/019 | ELARGISSEMENT DE LA RUE BELLEVUE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MADAME ET MONSIEUR RENE LOZANO - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/020 | ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES MONGES - ACQUISITIONS DE PARCELLES A MONSIEUR SEBASTIEN SANDOVAL ET MONSIEUR ANDRE ORTIZ - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/021 | REGULARISATION D'UNE EMPRISE DE TROTTOIR SITUEE RUE DU DOCTEUR ROUX - ACQUISITION D'UNE PARCELLE A MONSIEUR ALAIN GARCES - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/022 | EXPERTISE JUDICIAIRE PLACE PIERRE FABRE - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SAS SOLS MEDITERRANEE ET LA SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - Délibération - (sans annexe) |
Cadre de vie
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/009 | CONVENTION RELATIVE AU DEVERSEMENT DES EAUX USEES DU CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE ETABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/010 | ÉCLAIRAGE PUBLIC - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN - MISE EN CONFORMITÉ DU MATÉRIEL ET DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/029 | SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - RAPPORT ANNUEL 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |
Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/004 | CANDIDATURE AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/005 | ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2017 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe) |
Éducation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/006 | INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS POUR 2016 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |
Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/001 | DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/002 | MUTUALISATION DES LICENCES ORACLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/030 | COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/031 | ACHAT - MARCHE DE FOURNITURES D'IMPRIMES ADMINISTRATIFS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/032 | ACHAT - MARCHE DE FOURNITURES DE PAPIER BLANC ET COULEUR POUR COPIEURS ET IMPRIMANTES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/033 | MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / C.C.A.S DE CASTRES / RÉGIES DU GOLF DE CASTRES-GOURJADE ET DU CENTRE ÉQUESTRE DE LA BORDE BASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/034 | LOCATION POUR DES COURTES ET MOYENNES DUREES DE VEHICULES UTILITAIRES, DE MACHINES, MATERIELS DE CHANTIER, MINI PELLES DE 2 A 8 TONNES ET LEURS ACCESSOIRES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/035 | MARCHES D'ACHAT DE FOURNITURES POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DE LA VOIRIE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/036 | ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) |
Relations extérieures et tourisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/003 | CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe) |
Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/007 | MISE A DISPOSITION DU STADE PIERRE ANTOINE - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA SASP CASTRES OLYMPIQUE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/008 | CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIÉTÉ ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2016-2017 - Délibération - (sans annexe) |
Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/023 | PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U) - APPROBATION DU DOSSIER DE REVISION ALLEGEE N°1 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/024 | OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE URBANISME A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/025 | PROJET DE DECRET PORTANT EXTENSION DE L'EPF DE LANGUEDOC-ROUSSILLON - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/026 | PROJET DE DEMOLITION DE LOGEMENTS SITUES AUX 28 ET 28 BIS RUE D'EMPARE - ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/027 | DÉNOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/028 | AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe) |